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Détails de conférence

La récusation - Rappels théoriques, jurisprudence récente et enjeux pratiques

Procédure pénale

Le 10 novembre 2020
de 17h30 à 18h30

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Présentation

La conférence sera animée par Monsieur Christian Coquoz, juge à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice, ainsi que Mes Sonja Maeder Morvant et Grégoire Mangeat, avocat-e-s au barreau de Genève. Elle vise à rappeler les principes théoriques qui régissent la récusation et ses conséquences, à exposer la jurisprudence récente en la matière et à discuter ses enjeux pratiques.

L'inscription au séminaire est gratuite. Elle donnera lieu à une attestation de formation continue pour les avocat-e-s stagiaires.

L'institution de la récusation prend une place importante dans la pratique judiciaire et devient une véritable arme au service des avocats. Il paraît dès lors utile de discuter ses contours légaux au travers d'un bref rappel théorique et d'une analyse de quelques arrêts récents concernant aussi bien les conditions de la récusation que ses conséquences pratiques, lesquelles posent un certain nombre de questions juridiques intéressantes et encore peu examinées par la jurisprudence.

Intervenants

Christian Coquoz
Juge à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice

Sonja Maeder Morvant
Avocate au barreau de Genève

Grégoire Mangeat
Ancien Bâtonnier, avocat au barreau de Genève

Romain Dupuis
Avocat au barreau de Genève

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Organisé par

Commission de formation permanente de l'Ordre des avocats de Genève

Tarifs

Conférence gratuite pour les membres de l'OdA
Conférence gratuite pour les non-membres de l'OdA